1 - Edition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ecole-gerard-philipe-moirans.web.ac-grenoble.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Directeur de la publication : Mme. Claire DELAVIS en qualité de directrice de l’école élémentaire Gérard Philipe
Téléphone : 04-76-35-43-76
Courriel : ce.0382536A [at] ac-grenoble.fr

Webmestre : Mme. Claire DELAVIS

Hébergement : DSI - Rectorat de l'Académie de Grenoble (7 Place Bir Hakeim, 38000 Grenoble)

2 - Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

L’école élémentaire Gérard Philipe est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur les textes présents sur le site web ainsi que sur les photographies de l’école et des élèves réalisées à l’occasion de sorties scolaires ou d’activités pédagogiques.  

Crédits :
Les informations contenues sur ce site peuvent être rédigées par différents utilisateurs sous la responsabilité du directeur de la publication.

Crédits photos :
- Shutterstock
- Pixabay
- Pexels

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photographies, vidéos, de quelque nature qu’ils soient.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

3 - Limitations de responsabilités :

L’école élémentaire Gérard Philipe ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ecole-gerard-philipe-moirans.web.ac-grenoble.fr

L’école élémentaire Gérard Philipe décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ecole-gerard-philipe-moirans.web.ac-grenoble.fr

L’école élémentaire Gérard Philipe s’engage à sécuriser au mieux le site https://ecole-gerard-philipe-moirans.web.ac-grenoble.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Liens hypertextes vers d'autres sites Web :
Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence l'Académie de Grenoble ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

Liens hypertextes vers notre site web :
À l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site, sous la réserve qu'il s'agisse d'un lien qui ouvre notre site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse https://ecole-gerard-philipe-moirans.web.ac-grenoble.fr. La mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon la reproduction ou la présentation sur des sites tiers d’éléments de notre site sous forme de "frame" ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée à notre site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quel qu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, le site « Ecole élémentaire Gérard Philipe» de l’académie de Grenoble se réserve toutefois un droit d'opposition.